VOTRE PATRIMOINE & VOTRE FAMILLE

Notre expertise en matière patrimoniale repose sur un triptyque de compétences composé du droit civil (famille et contrat), de droit des sociétés et du droit fiscal. Si les enjeux fiscaux peuvent être importants au regard de votre situation patrimoniale, nous considérons que le véritable enjeux est d’abord familial.

Nous privilégions l’application de solution adéquate, flexible et pratique. La recherche d’économies fiscales ne doit pas conduire à des « usines à gaz ». Les stratégies juridiques et fiscales ne doivent être que les reflets de la complexité du dossier. 

Le conseil en matière patrimoniale nécessite également de prendre en compte les contraintes et besoins familiaux de nos clients.

Les différents rendez-vous physiques et téléphoniques nous permettent de saisir l’ensemble des contraintes du dossier. 

Nous offrons un accompagnement rapproché à nos clients, nous vous aidons à vous poser les bonnes questions et vous apportons un éclairage précis des conséquences de vos choix.

Nous couvrons des problématiques juridiques et fiscales de nos clients: impôts sur le revenu, impôt sur la fortune immobilière, plus-values, trusts, successions et donations, mobilité internationale, transmission d’entreprise et de patrimoine.

Nous intervenons principalement sur les sujets suivants : 

• Recherche d’optimisations fiscales et patrimoniales

Après un bilan de votre situation patrimoniale, nous vous proposons des pistes et solutions afin de réorganiser juridiquement votre patrimoine dans un cadre fiscal plus adapté.

Notre expérience et notre inventivité nous permettent de recourir et de combiner plusieurs dispositif afin de protéger votre famille et votre patrimoine (utilisation à bon escient de structure sociétaire en France ou l’Etranger, démembrement de propriété sous différentes formes, utilisation des placements financiers tels que l’assurance-vie, actions de préférences, modification de votre régime matrimonial, utilisations de sociétés en France ou à l’Etranger, etc).

• Transmission/Reprise d’entreprises dans un contexte familial

Outre la maîtrise des régimes favorables de transmission (Pacte Dutreil notamment), nous assistons nos clients dans la préparation de la transmission et le suivi de celle-ci.

Notre équipe intergénérationnelle facilite également la compréhension des objectifs du donateur et du repreneur afin de proposer une solution sur-mesure et de vous accompagner sur le long terme.

• Planification successorale

L’anticipation étant l’une des principales mesures d’optimisation fiscale, nous vous accompagnons afin d’organiser votre patrimoine dans le but d’une succession à moyen ou long terme sans pour autant diminuer votre train de vie ou le contrôle sur le patrimoine.

• Délocalisation/Relocalisation en France

Un départ ou un retour en France peut comporter de lourdes conséquences fiscales que ce soit en matière d’obligations fiscales ou d’imposition (plus-value en report et Exit Tax par exemple), notre équipe vous assiste ou vous conseille afin de maîtriser les conséquences d’un départ/retour en France.

• Accompagnement dans vos projets d’acquisitions

Plus nous intervenons en amont mieux nous pouvons appliquer des solutions efficaces et pérennes. Ainsi, nous accompagnons nos clients dans leurs projets d’acquisitions d’investissements patrimoniaux ou de sociétés opérationnelles.

Nous déterminons ensemble le cadre juridique et fiscal le plus approprié à court et long terme pour votre projet.

Nous vous accompagnons également pour la recherche de financement (mise en place d’un prévisionnel de trésorerie, rédaction d’une note de structure et d’une note fiscale à destination des banques).

Nous intervenons seuls ou en relation directe avec votre notaire, banquier et expert-comptable afin de trouver ensemble la solution qui conviendra le mieux à votre situation.

Nous intégrons l’assistance à vos obligations fiscales dans toutes nos prestations (déclaration d’impôt sur le revenu, dépôt de formulaires fiscaux, etc).